Le 14 mars 2013, à Xuan’en, dans la province du Hubei, des dictionnaires sont offerts aux élèves de l’école primaire n° 1.
Le 25 juin 1945, la Conférence des Nations Unies sur l’organisation internationale a adopté à l’unanimité la Charte des Nations Unies. Bien que le monde soit encore plongé dans la douleur des deux guerres mondiales à ce moment-là, ce texte évoque « des meilleures conditions de vie » pour « favoriser le progrès économique et social de tous les peuples ».
La Déclaration universelle des droits de l’homme a été ratifiée en 1948. Les droits de l’homme sont devenus un consensus de valeurs reconnues par la communauté internationale et un code moral valable pour toute la société humaine. Il s’agit également d’une piste commune et d’une arme puissante pour l’humanité en quête d’une vie meilleure. Afin de garantir véritablement une vie plus comblée à l’humanité, le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels a prescrit dans son préambule : « L’idéal de l’être humain libre, libéré de la crainte et de la misère, ne peut être réalisé que si des conditions permettant à chacun de jouir de ses droits économiques, sociaux et culturels, aussi bien que de ses droits civils et politiques, sont créées. »
En décembre 1986, la Déclaration sur le droit au développement votée par l’Assemblée générale des Nations Unies a précisé : « Le droit au développement est un droit inaliénable de l’homme en vertu duquel toute personne humaine et tous les peuples ont le droit de participer et de contribuer à un développement économique, social, culturel et politique dans lequel tous les droits de l’homme et toutes les libertés fondamentales puissent être pleinement réalisés, et de bénéficier de ce développement. » Les Nations Unies ont défini le droit au développement comme un droit humain fondamental et ont indiqué la voie à suivre afin de permettre aux êtres humains d’accéder à une vie meilleure, espérant promouvoir les droits de l’homme par le développement pour faire en sorte que chaque membre international puisse bénéficier d’une vie plus heureuse.
En septembre 2015, l’Assemblée générale des Nations Unies a approuvé le Programme de développement durable à l’horizon 2030, soulignant que « des milliards de personnes continuent de vivre dans la pauvreté, privées de leur dignité », dans l’espoir d’aider davantage de personnes à parvenir à une vie meilleure grâce aux efforts combinés de la communauté internationale en matière de lutte contre la pauvreté.
À vrai dire, ces divers documents relatifs aux droits de l’homme publiés par les Nations Unies à différentes époques invitent l’humanité à mener une vie plus confortable. Vivre une vie meilleure est une disposition inhérente à l’esprit des droits de l’homme.
Progression sur le plan pratique
Mais il est plus facile d’inscrire les droits de l’homme dans un texte juridique que de les garantir dans la réalité. Il est de la plus haute nécessité de faire face aux défis posés par les conditions concrètes dont ces droits seront tributaires.
Jadis, le peuple chinois, ayant subi durant des années l’oppression de l’impérialisme, du féodalisme et du capitalisme bureaucratique, caressait l’objectif de renverser ces « trois grandes montagnes » et de se battre en faveur des droits de l’homme. À l’issue d’une longue et âpre lutte, la Chine a fini par les renverser et par accéder à l’indépendance nationale et à la libération de la population. La situation des droits de l’homme s’est alors nettement améliorée. Toutefois, on ne peut pas dire que la vision d’un pays où les droits de l’homme seraient globalement défendus s’est concrétisée. En effet, la situation de la pauvreté n’a pas évolué du jour au lendemain ; de même, les ressources économiques et sociales permettant d’atteindre un niveau plus élevé de protection des droits de l’homme étaient encore insuffisantes. Dans de telles conditions à la fois historiques et réelles, survivre était la première logique. Accélérer le développement en prenant pour principe la garantie du droit à l’existence et inversement, mieux garantir le droit à l’existence dans le processus de développement, étaient donc pour la Chine un choix inévitable en matière de protection des droits de l’homme. Conclusion : les droits à l’existence et au développement étaient alors les droits qui primaient en Chine, ce pays fortement peuplé et sous-développé à l’époque.
En 1949, la République populaire de Chine (RPC) a été créée. Au cours des 70 ans qui se sont écoulés depuis, la protection des droits de l’homme en Chine a traversé une phase difficile marquée par des recherches et des développements. Sur la question de la protection intégrale des droits de l’homme et de la réponse aux défis en la matière, la Chine s’en tient fermement au principe de concilier l’universalité des droits de l’homme et les conditions du pays et s’est frayé une voie de développement des droits de l’homme conforme à sa propre situation nationale, fondée sur les théories suivantes : « si le droit à l’existence n’est pas assuré, il n’y a pas lieu de discuter des autres droits de l’homme » ; « ce n’est qu’à travers le développement que nous pourrons relever les défis mondiaux, protéger les droits fondamentaux du peuple et promouvoir le progrès de la société humaine. » La Chine privilégie toujours les droits à l’existence et au développement, droits fondamentaux de l’homme. Le peuple chinois a donc vu ces droits fermement garantis. Aujourd’hui, le niveau de vie du peuple chinois a franchi un pas historique, la pauvreté cédant dans l’ensemble la place à la satisfaction alimentaire et vestimentaire, puis à la moyenne aisance. Par ailleurs, son droit au développement sur les plans économique, politique, culturel, social et environnemental est effectivement sauvegardé. Assurer au peuple une vie paisible, harmonieuse et digne constitue l’exigence essentielle du socialisme et également la mission historique du Parti communiste chinois.
Les recherches et les développements au cours des trois premières décennies de la Chine nouvelle ont jeté les bases pour la protection des droits à l’existence et au développement à l’échelle nationale. Quant à la réforme et à l’ouverture, elles ont donné un nouvel élan à la garantie de ces droits, créant directement des conditions matérielles propices à leur mise en œuvre et entraînant une augmentation notable de leur degré de protection. Depuis la réforme et l’ouverture, la Chine a réussi à s’engager dans une voie de développement des droits de l’homme qui lui est propre. au cours des 40 dernières années, plus de 700 millions de Chinois ont dit adieu à la pauvreté, soit plus de 70 % de la population sortie de la pauvreté à l’échelle mondiale. Fin 2015, le Comité central du Parti et le Conseil des affaires d’État ont publié une décision en vue de gagner la bataille décisive contre la pauvreté. L’objectif global de cette offensive a été formulé durant le XIIIe Plan quinquennal (2016-2020) : d’ici 2020, les personnes rurales pauvres auront de quoi manger et s’habiller, et leur accès à l’enseignement obligatoire, aux soins médicaux de base et au logement seront garantis ; les revenus disponibles des paysans dans les régions démunies suivront une croissance supérieure à la moyenne nationale, et les principaux indicateurs concernant les services publics de base dans les régions pauvres approcheront de la moyenne nationale ; la population pauvre rurale identifiée selon les normes en vigueur sortira de la pauvreté, et tous les districts répertoriés comme pauvres seront progressivement rayés des listes établies, de sorte que la pauvreté régionale n’existera plus.
Afin de réaliser les objectifs susmentionnés, le gouvernement chinois s’est appuyé sur les données statistiques sur la population pauvre fin 2014 pour élaborer différents projets de lutte contre la pauvreté : premièrement, aider 30 millions de personnes démunies dotées de compétences professionnelles ou aptes au travail à sortir de la pauvreté par le biais de l’essor industriel ; deuxièmement, aider 10 millions de personnes pauvres à sortir de la pauvreté par le biais du transfert de main-d’œuvre ; troisièmement, aider 10 millions de personnes en proie à des conditions naturelles hostiles à sortir de la pauvreté en les déplaçant vers des endroits plus favorables ; et quatrièmement, aider le restant des personnes démunies à sortir de la pauvreté en leur versant des minima sociaux. Ces mesures constituent des contributions importantes de la Chine au programme des Nations Unies pour la réduction de la pauvreté.
D’autres données révèlent les réalisations qu’a accomplies la Chine en faveur des droits de l’homme au cours des 70 dernières années, réalisations qui ne doivent pas être sous-estimées. La Chine a mis en place le plus vaste système de sécurité sociale au monde. Notons que l’espérance de vie moyenne dans le pays a d’ailleurs grandement grimpé, passant de 35 ans en 1949 à 76,5 ans en 2016, soit un niveau très élevé comparé aux autres pays en développement. Quant au niveau d’instruction, en 1949, plus de 80 % de la population chinoise était analphabète, et le taux de scolarisation des enfants n’était que de 20 %. En 2015, le taux de scolarisation net atteignait 99,88 % à l’école primaire. Et l’importance de l’enseignement supérieur était comparable à celle dans les pays moyennement développés. Dans le Rapport 2016 sur le développement humain en Chine publié par les Nations Unies, pour l’année 2014, la Chine apparaissait au 90e rang dans un classement de 188 pays d’après leur indice de développement humain (IDH), figurant ainsi dans le groupe des pays affichant un IDH élevé.
La Chine accélère son processus de recherche d’une vie meilleure. Elle intègre non seulement les demandes dites « dures » (matérielles), mais aussi les demandes dites « douces » (non matérielles) sur le plan institutionnel, telles que la démocratie, l’État de droit, l’équité et la justice. En termes de protection institutionnelle des droits de l’homme, l’édification de la démocratie et du système légal socialistes n’a pas été sans difficultés au fil des 70 dernières années. Cependant, après d’incessants efforts et recherches, le niveau de protection des droits civils et politiques du peuple chinois a été prodigieusement rehaussé.
En ce qui concerne la protection des droits civils, la Chine a mis en œuvre une réforme du système de gestion et a déployé des efforts réels pour promouvoir la lutte contre la corruption, dans le but de restreindre et de réglementer l’exercice du pouvoir public. Conformément aux consensus fondamentaux atteints sur une série de conventions internationales relatives aux droits de l’homme, et en considérant ses propres conditions, la Chine a mis en place, à travers le droit civil, le droit pénal et le droit administratif, un ensemble de mécanismes juridiques stricts, qui visent à protéger les droits individuels des citoyens, en particulier lors des démarches administratives et judiciaires.
Dans le même temps, la Chine applique une politique de liberté religieuse, défendant la liberté de croyance de ses citoyens et des étrangers dans le pays. Elle protège de façon impartiale les droits et intérêts légitimes des croyants et des non-croyants, assure les besoins religieux normaux des citoyens en vertu de la loi et respecte les coutumes des fidèles.
Pour ce qui est de la garantie du droit à un procès équitable dont jouissent les citoyens, tout en favorisant l’amélioration et l’innovation du système judiciaire en général, la Chine encourage activement l’utilisation des nouvelles technologies disponibles à l’ère des données et optimise en permanence les services judiciaires. Profitant de la commodité et de la rapidité du réseau, elle a créé le plus grand site Web ouvert au monde pour archiver les comptes rendus des jugements et autres documents connexes. Elle continue aujourd’hui de lancer de nouvelles initiatives au service du peuple, de sorte à promouvoir l’égalité devant la loi et l’impartialité de la justice.
Quant à la protection des droits politiques civils, la Chine attache de l’importance à la transparence des activités administratives ainsi qu’à la mise en place de mécanismes divers permettant la supervision et la participation des citoyens, dans l’intention de protéger les droits des citoyens à l’information, à la participation, à l’expression et au contrôle dans les affaires publiques. La Chine compte le plus grand groupe de médias indépendants au monde : les internautes chinois génèrent chaque jour jusqu’à 30 milliards d’informations. Le développement de ces médias indépendants en Chine donne aux citoyens chinois, dans une certaine mesure, les moyens de faire valoir efficacement leurs divers droits. Dans le même temps, la pratique de la démocratie aux échelons de base largement encouragée par le gouvernement chinois a permis de former un système autonome complet assurant la démocratie à la base.
Des perspectives encourageantes
La conception chinoise des droits de l’homme est acceptée et reconnue par la très grande majorité des pays et des régions du monde. Le concept de « construction d’une communauté de destin pour l’humanité » a d’ailleurs été inscrit pour la première fois dans une résolution de l’ONU en février 2017. La même année, la 72e Assemblée générale des Nations Unies a une fois encore mentionné ce concept dans deux résolutions portant sur la sécurité des Nations Unies. L’idée de bâtir une communauté de destin pour l’humanité est devenue la prémisse de base de la gouvernance internationale des droits de l’homme, ce qui représente une contribution importante de la Chine à la notion mondiale des droits de l’homme. Dans la « communauté de destin pour l’humanité », aucun pays n’est privilégié par rapport à un autre pour ce qui a trait à ses intérêts et aux droits de l’homme. La Chine préconise que tous les pays du monde œuvrent ensemble pour relever les défis mondiaux en matière de droits de l’homme et qu’ils continuent à améliorer le niveau de protection de ces droits au sein du pays, tout en tenant compte des intérêts des autres pays. Tout comme l’a souligné le président Xi Jinping : « Aucun pays n’est capable de répondre tout seul aux divers défis posés à l’humanité, de même qu’aucun pays ne peut se retirer sur une île déserte pour y vivre dans l’isolement. » Sur la base du dialogue, de la concertation, de la synergie, du partage, de la coopération gagnant-gagnant, des échanges, de l’inspiration mutuelle, ainsi que du développement vert et bas carbone, nous travaillerons de concert pour construire une communauté de destin pour l’humanité, ainsi qu’un monde beau, propre, ouvert et inclusif, caractérisé par la paix durable, la sécurité universelle et la prospérité commune. Ce n’est que dans une telle communauté que les droits de chaque individu pourront être garantis, notamment leur droit au développement.
Dans le cadre de la Charte internationale des droits de l’homme, couplée à la situation nationale réelle, la Chine a toujours suivi son propre chemin de développement des droits de l’homme, afin de faire advenir une vie meilleure pour le peuple chinois. Le président Xi Jinping a affirmé : « Il y aura toujours une marge de progression possible en ce qui concerne la situation des droits de l’homme. » En considérant cette logique et cette dynamique de développement, nous avons tout lieu de penser qu’à l’occasion du centenaire de la fondation de la RPC, la Chine atteindra un nouveau sommet en matière de garantie des droits de l’homme et que le droit de chacun à mener une vie meilleure se vérifiera davantage dans la pratique.
*ZHANG YONGHE est professeur et directeur exécutif de l’Institut de recherche sur les droits de l’homme relevant de l’Université des sciences politiques et du droit du Sud-Ouest.
